Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PALMILACT
TROUW INTERNATIONAL B.V., (Société organisée selon les lois hollandaises)

Numéro de dépôt :
1488631
Date de dépôt :
14/09/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/09/1998

Présentation de la marque PALMILACT

Déposée le 14 septembre 1988 par TROUW INTERNATIONAL B.V auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PALMILACT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est TROUW INTERNATIONAL B.V., (Société organisée selon les lois hollandaises), domicilié(e) 38, Veerstraat, NL-5831 JN BOXMEER, PAYS-BAS. - Pays-Bas.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, André BOUJU. - France.

La marque PALMILACT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1488631.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PALMILACT est expirée depuis le 14 septembre 1998.

TROUW INTERNATIONAL B.V a également déposé les autres marques suivantes : TROUW , OPTIMIN , PIGY VIT


TROUW INTERNATIONAL B.V., (Société organisée selon les lois hollandaises) - 38, Veerstraat, NL-5831 JN BOXMEER, PAYS-BAS. - Pays-Bas


André BOUJU. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-09

Aliments pour animaux.