Accueil marques.expert
/
Marques déposées par Trouvin Pascal
/
QueTal
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

QueTal
Trouvin Pascal

Numéro de dépôt :
3761612
Date de dépôt :
23/08/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/08/2020
QueTal de Trouvin Pascal

Présentation de la marque QueTal

Déposée le 23 août 2010 par Trouvin Pascal auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « QueTal » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-37 du 17 septembre 2010.

Le déposant est Trouvin Pascal domicilié(e) 25 Le Rival - 38690 - BELMONT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Trouvin Pascal domicilié(e) 25 Le Rival - 38690 - BELMONT - France.

La marque QueTal a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3761612.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque QueTal est expirée depuis le 23 août 2020.


Trouvin Pascal - 25 Le Rival - 38690 - BELMONT - France


Trouvin Pascal - 25 Le Rival - 38690 - BELMONT - France


Publication - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-37

Enregistrement avec modification - Publication le 4 mars 2011 au BOPI 2011-09

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés).