Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'ART… ET PLUS ENCORE
Mme Trouvé Véronique

Numéro de dépôt :
4067843
Date de dépôt :
11/02/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
11/02/2024
L\'ART… ET PLUS ENCORE de Trouvé Véronique

Présentation de la marque L'ART… ET PLUS ENCORE

Déposée le 11 février 2014 par madame Trouvé Véronique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « L'ART… ET PLUS ENCORE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-10 du 7 mars 2014.

Le déposant est madame Trouvé Véronique domicilié(e) La Sauldre - 18260 - BARLIEU - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme Trouvé Véronique domicilié(e) La Sauldre - 18260 - BARLIEU - France.

La marque L'ART… ET PLUS ENCORE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4067843.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'ART… ET PLUS ENCORE est expirée depuis le 11 février 2024.

Trouvé Véronique a également déposé les autres marques suivantes : LE BOUQUET DES ARTS


Mme Trouvé Véronique - La Sauldre - 18260 - BARLIEU - France


Mme Trouvé Véronique - La Sauldre - 18260 - BARLIEU - France


Publication - Publication le 7 mars 2014 au BOPI 2014-10

Enregistrement sans modification - Publication le 6 juin 2014 au BOPI 2014-23

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; prêt de livres ; location de décors de spectacles ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.