Accueil marques.expert
/
Marques déposées par TROUVE Jean-Claude
/
LE VAISSELIER
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE VAISSELIER
TROUVE Jean-Claude

Numéro de dépôt :
93464171
Date de dépôt :
13/04/1993
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
13/04/2003

Présentation de la marque LE VAISSELIER

Déposée le 13 avril 1993 par TROUVE Jean-Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LE VAISSELIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-21 du 28 mai 1993.

Le déposant est TROUVE Jean-Claude, domicilié(e) 331, route de Vannes, 44800 SAINT-HERBLAIN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AR'IMAGE COMMUNICATION - France.

La marque LE VAISSELIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93464171.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 21 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE VAISSELIER est expirée depuis le 13 avril 2003.

TROUVE Jean-Claude a également déposé les autres marques suivantes : LE GRAND VAISSELIER , VAISSELIER CONCEPT , LE PETIT VAISSELIER , LE MAXI VAISSELIER


TROUVE Jean-Claude - 331, route de Vannes, 44800 SAINT-HERBLAIN - France


AR'IMAGE COMMUNICATION - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-39

Publication - Publication le 28 mai 1993 au BOPI 1993-21

Vaisselle en métaux précieux Vaisselle non en métaux précieux Linge de table en tissu

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).