Déposée le 23 novembre 1994 par la Société Anonyme (SA) TROUVAY & CAUVIN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « TC DIRECT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-52 du 30 décembre 1994.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) TROUVAY & CAUVIN domicilié(e) 58, rue du Général Chanzy, 76000 LE HAVRE - France et immatriculée sous le numéro RCS en cou rs0 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HERRBURGER - France.
La marque TC DIRECT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94545936.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TROUVAY & CAUVIN société anonyme - 58, rue du Général Chanzy, 76000 LE HAVRE - France - SIREN en cours0
CABINET HERRBURGER - France
Inscription le 15 juillet 1996 - Autre acte affectant la propriété ou la jouissance d'un titre de propriété industrielle n°203996 - Publication au BOPI 1996-07-15
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-17
Publication - Publication le 30 déc. 1994 au BOPI 1994-52
Métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages, ancres, enclumes, cloches, et matériaux à bâtir laminés et fondus; rails et autres matériaux métalliques pour les voies ferrées, chaînes (à l'exception des chaînes motrices pour véhicules); câbles et fils métalliques, coffres-forts et cassettes, billes d'acier; fers à cheval, clous et vis, tuyaux en métal, raccords métalliques, manchons métalliques, clapets de tuyaux en métal, vannes métalliques, grillages et protection en métal, minerais.Machines pour l'industrie, le bâtiment, pour la marine et l'agriculture et machines-outils, moteurs (excepté pour véhicules terrestres); accouplements et courroies de transmission (excepté pour véhicules terrestres); instruments agricoles; couveuses.Outils et instruments à main, coutellerie, fourchettes et cuillers, armes blanches.Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques (y compris la T.S.F.) à savoir appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant, électrique, câbles électriques, boîtes de jonction et thermostats, appareils et instruments photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection),de secours (sauvetage) et d'enseignement; appareils automatiques déclenchés par l'introduction d'une pièce de monnaie ou d'un jeton, machines parlantes, caisses enregistreuses, machines à calculer, extincteurs.Installations d'éclairage, de chauffage, de production à vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.Gutta-percha, gomme élastique, balata et succédanés, feuilles, plaques et baguettes de matières plastiques (produits semi-finis); matières servant à calfeutrer, à étouper ou à isoler, amiante, mica et produits en caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica, à savoir, anneaux en caoutchouc; bouchons en caoutchouc; butoirs en caoutchouc, caoutchouc durci (ébonite); capitons en caoutchouc; clapets en caoutchouc; cordes en caoutchouc; cordons à caoutchouc; ébonite; fibre vulcanisée; fils de caoutchouc non à usage textile; manchons en caoutchouc pour la protection de parties de machines; moules en ébonite; rondelles en caoutchouc ou en fibre vulcanisée; tampons amortisseurs en caoutchouc; valves en caoutchouc ou en fibre vulcanisée.Cartons d'amiante; draps d'amiante; feutre d'amiante; filaments d'amiante; papiers d'amiante; revêtement d'amiante; rideaux de sécurité en amiante; tissus d'amiante; toile d'amiante; tresses d'amiante.Armatures pour conduites (non métalliques);armatures pour conduites d'air comprimé non métalliques.Bagues d'étanchéité; bandes isolantes; barrages flottants antipollution; bourrelets d'étanchéité; fers à cheval non métalliques; fils élastiques non à usage textile; gants isolants; garnitures d'accouplements; garnitures d'embrayages; garnitures d'étanchéité; garnitures pour joints d'expansion; isolateurs, isolateurs pour voies ferrées; joints; joints de cylindres; joints pour conduites; rubans isolants; tissus isolants.Tuyaux flexibles non métalliques
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
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