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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) TROUVAY & CAUVIN
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FORADUC TUBINGFLEXIBLE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

FORADUC TUBINGFLEXIBLE
TROUVAY & CAUVIN S.A.
NOLEDA S.A.

Numéro de dépôt :
1303793
Date de dépôt :
27/03/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/03/2005

Présentation de la marque FORADUC TUBINGFLEXIBLE

Déposée le 27 mars 1985 par la Société Anonyme (SA) TROUVAY & CAUVIN et la Société Anonyme (SA) NOLEDA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FORADUC TUBINGFLEXIBLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Les déposants sont la Société Anonyme (SA) TROUVAY & CAUVIN domicilié(e) 5, route de Fribourg 1723 MARLY SUISSE (dossier no 2045646 - France et la Société Anonyme (SA) NOLEDA domicilié(e) Chamerstrasse 79 6300 ZUG SUISSE (dossier no 2045646) - Suisse.

La marque FORADUC TUBINGFLEXIBLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1303793.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FORADUC TUBINGFLEXIBLE est expirée depuis le 27 mars 2005.

TROUVAY & CAUVIN a également déposé les autres marques suivantes : TC-FIT , FORADUC SYSTEM , C.I.O. , TCVAL , TC DIRECT


TROUVAY & CAUVIN S.A. - 5, route de Fribourg 1723 MARLY SUISSE (dossier no 2045646 - France

NOLEDA S.A. - Chamerstrasse 79 6300 ZUG SUISSE (dossier no 2045646) - Suisse


Renouvellement sans limitation le 9 mars 1995 n°2045646 - Publication au BOPI 1995-03-09

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-35

Inscription le 7 septembre 1993 - Transmission de propriété n°162630 - Publication au BOPI 1993-09-07

Inscription le 28 septembre 1992 - Transmission de propriété n°68011 - Publication au BOPI 1992-09-28

Flexible "auto-porteur" (tuyau souple équipé de raccords appropriés) à base d'élastomères, composite, de grande longueur, utilisable en remplacements des tubes métalliques ou en fibre minérale (tubes filetés, longueurs courantes 3 à 12 mètres, qui , vissés entre eux, constituent ce que l'on appelle généralement un "tubing") caractérisé en ce que sa paroi comporte une et/ou plusieurs armatures de renfort permettant la résistance à la pression interne du fluide à véhiculer en limitant l'allongement à la traction, auquel peut être adjoint une structure en spirale destinée à empêcher l'aplatissement du tuyau à vide, permettant de supporter et déplacer une charge axiale importante, de descendre et remonter une ou des pompes immergées étant capable de supporter les "couples" d'enroulement dûs aux manutentions, d'assurer le transfert par refoulement et/ou aspiration de liquides et/ou solides tout en supportant, en plus de sa propre masse, le poids d'une ou plusieurs pompes immergées.