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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) TROUVAY & CAUVIN
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FORADUC SYSTEM
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

FORADUC SYSTEM
TROUVAY & CAUVIN S.A. société de droit suisse
NOLEDA S.A. société de droit suisse

Numéro de dépôt :
1555289
Date de dépôt :
13/10/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/10/2009

Présentation de la marque FORADUC SYSTEM

Déposée le 13 octobre 1989 par la Société Anonyme (SA) TROUVAY & CAUVIN et la Société Anonyme (SA) NOLEDA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FORADUC SYSTEM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Les déposants sont la Société Anonyme (SA) TROUVAY & CAUVIN domicilié(e) 5, route de Fribourg, 1723 MARLY, Suisse (dossier no 2152729) - France et la Société Anonyme (SA) NOLEDA domicilié(e) Chamerstrasse 79, 6300 ZUG, Suisse (dossier no 2152729) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HERRBURGER domicilié(e) (dossier no 2152729) - France.

La marque FORADUC SYSTEM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1555289.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 17

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FORADUC SYSTEM est expirée depuis le 13 octobre 2009.

TROUVAY & CAUVIN a également déposé les autres marques suivantes : TC-FIT , C.I.O. , TCVAL , FORADUC TUBINGFLEXIBLE , TC DIRECT


TROUVAY & CAUVIN S.A. société de droit suisse - 5, route de Fribourg, 1723 MARLY, Suisse (dossier no 2152729) - France

NOLEDA S.A. société de droit suisse - Chamerstrasse 79, 6300 ZUG, Suisse (dossier no 2152729) - France


CABINET HERRBURGER - (dossier no 2152729) - France


Renouvellement sans limitation le 15 septembre 1999 n°2152729 - Publication au BOPI 1999-09-15

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-13

Inscription le 7 septembre 1993 - Transmission de propriété n°162630 - Publication au BOPI 1993-09-07

Inscription le 28 septembre 1992 - Transmission de propriété n°68011 - Publication au BOPI 1992-09-28

Tuyaux flexibles non métalliques. Tuyaux métalliques

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.