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Marques déposées par TROUSSARD Michel
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ORGACHOC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ORGACHOC
TROUSSARD Michel

Numéro de dépôt :
1358571
Date de dépôt :
09/06/1986
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
09/06/1996

Présentation de la marque ORGACHOC

Déposée le 9 juin 1986 par TROUSSARD Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ORGACHOC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est TROUSSARD Michel, domicilié(e) Le Villino, 35510 CESSON SEVIGNE. - France.

La marque ORGACHOC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1358571.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ORGACHOC est expirée depuis le 9 juin 1996.


TROUSSARD Michel - Le Villino, 35510 CESSON SEVIGNE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-47

Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans les autres classes;animaux vivants, fruits et légumes frais;semences, plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux, malt.