Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LA CLOSERIE
Numéro de dépôt :
1558108
Date de dépôt :
25/10/1989
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
25/10/1999
Présentation de la marque LA CLOSERIE
Déposée le 25 octobre 1989 par monsieur TROUMP Gilles auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LA CLOSERIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque LA CLOSERIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1558108.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA CLOSERIE est expirée depuis le 25 octobre 1999.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-15