Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
Bastide Combe Maury
Numéro de dépôt :
3623177
Date de dépôt :
18/01/2009
Lieu de dépôt :
DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS
Présentation de la marque Bastide Combe Maury
Déposée le 18 janvier 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Trouillez-Delclaud Bastide Combe Maury 34520 La Vacquerie St Martin de Castries auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS), la marque française « Bastide Combe Maury »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Publication - Publication le 20 févr. 2009 au BOPI 2009-08
Inscription le 5 mars 2013 - Rejet total n°596040 - Publication le 5 avr. 2013 au BOPI 2013-03-05