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Marques déposées par la société TROUILLET CIE société par actions simplifiées
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ANGIE T
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ANGIE T
TROUILLET CIE société par actions simplifiées

Numéro de dépôt :
3332935
Date de dépôt :
27/12/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/12/2014
ANGIE T de TROUILLET CIE société par actions simplifiées

Présentation de la marque ANGIE T

Déposée le 27 décembre 2004 par la société TROUILLET CIE société par actions simplifiées auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ANGIE T » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-06 du 11 février 2005.

Le déposant est la société TROUILLET CIE société par actions simplifiées domicilié(e) 17 Av. CHARLES ROUSSET,71170 CHAUFFAILLES - 71170 - France et immatriculée sous le numéro RCS 796 420 081 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TROUILLET CIE domicilié(e) 17 Av. CHARLES ROUSSET,71170 CHAUFFAILLES - 71170 - France.

La marque ANGIE T a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3332935.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ANGIE T est expirée depuis le 27 décembre 2014.


TROUILLET CIE société par actions simplifiées - 17 Av. CHARLES ROUSSET,71170 CHAUFFAILLES - 71170 - France - SIREN 796420081


TROUILLET CIE - 17 Av. CHARLES ROUSSET,71170 CHAUFFAILLES - 71170 - France


Errata de l'enregistrement - Publication au BOPI 2005-30

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-23

Publication - Publication le 11 févr. 2005 au BOPI 2005-06

Tissus, étoffes, tricots, maille, tissus tissés teints, tissus imprimés, tissus à usage textile, tissus pour vêtement, tissus d'habillement.