Marque expirée - Marque en non vigueur

Vehixel
Trouillet Carrossier Constructeur, SA

Numéro de dépôt :
3651613
Date de dépôt :
19/05/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
19/05/2019
Vehixel de Trouillet Carrossier Constructeur

Présentation de la marque Vehixel

Déposée le 19 mai 2009 par la Société Anonyme (SA) Trouillet Carrossier Constructeur auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « Vehixel »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Trouillet Carrossier Constructeur domicilié(e) Zone d'activité - 01340 - ATTIGNAT - France et immatriculée sous le numéro RCS 321 005 548 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Trouillet Carrossier Constructeur domicilié(e) Zone d'activité - 01340 - ATTIGNAT - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 37 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Vehixel est expirée depuis le 19 mai 2019.

Trouillet Carrossier Constructeur a également déposé les autres marques suivantes : VLS VEHIXEL LOCATION SERVICES , VXL , VEHIXEL TROUILLET CONSTRUCTEUR


Trouillet Carrossier Constructeur, SA - Zone d'activité - 01340 - ATTIGNAT - France - SIREN 321005548


Trouillet Carrossier Constructeur - Zone d'activité - 01340 - ATTIGNAT - France


Publication - Publication le 26 juin 2009 au BOPI 2009-26

Enregistrement sans modification - Publication le 23 oct. 2009 au BOPI 2009-43

Inscription le 18 janvier 2010 - Transmission totale de propriété n°514056 - Publication le 19 févr. 2010 au BOPI 2010-01-18

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; carrosseries ; véhicules électriques ; Véhicules de transport en commun de personnes, véhicules pour personnes handicapés et à mobilité réduite, véhicules blindés, véhicules frigorifique, véhicules distribution express, véhicules de sécurité civile, double cabines, neuf ou occasion ;

Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ;

Location de véhicules, de bateaux ou de chevaux.