Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SUN VALLEY
Monsieur TROUILLET Alban

Numéro de dépôt :
1362825
Date de dépôt :
08/07/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/07/1996

Présentation de la marque SUN VALLEY

Déposée le 8 juillet 1986 par monsieur TROUILLET Alban auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SUN VALLEY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur TROUILLET Alban domicilié(e) Borda roig No 3 La Massana Principat d'Andorra. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mademoiselle PETIT Véronique. - France.

La marque SUN VALLEY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1362825.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SUN VALLEY est expirée depuis le 8 juillet 1996.

TROUILLET Alban a également déposé les autres marques suivantes : VICTOR PECCI , ADVENTURE. , R. ALBAN , LOTUS DESIGN , KINGFISHER , SUNSET BOULEVARD , SUN VALLEY , R.ALBAN , KINGFISHER


Monsieur TROUILLET Alban - Borda roig No 3 La Massana Principat d'Andorra. - France


Mademoiselle PETIT Véronique. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-52

Lunetterie.