Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SEA ROCK
TROUILLARD Josiane épouse MILON

Numéro de dépôt :
1720553
Date de dépôt :
13/09/1989
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
13/09/1999
SEA ROCK de TROUILLARD Josiane épouse MILON

Présentation de la marque SEA ROCK

Déposée le 13 septembre 1989 par TROUILLARD Josiane épouse MILON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SEA ROCK » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est TROUILLARD Josiane épouse MILON, domicilié(e) "Le Californie", rue de Lieutenant Thierry, 83100 TOULON - France.

La marque SEA ROCK a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1720553.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SEA ROCK est expirée depuis le 13 septembre 1999.


TROUILLARD Josiane épouse MILON - "Le Californie", rue de Lieutenant Thierry, 83100 TOULON - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-27

Constructions transportables non métalliques en particulier pour la protection du littoral, obstacles aux arts trainants récifs artificiels, supports des cultures marines - ouvrages flottants balisages porte feu, fermes marines, barrages immergés, brise lames immergés, constructions immergées flottantes, constructions immergées non flottantes, constructions immergées ballastables, appontements, supports marins