Marque enregistrée - Marque en non vigueur
JEAN DE NESLES
Numéro de dépôt :
927545
Date de dépôt :
18/06/1975
Lieu de dépôt :
Epernay
Présentation de la marque JEAN DE NESLES
Déposée le 18 juin 1975 par monsieur Trouillard (Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Epernay), la marque française « JEAN DE NESLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque JEAN DE NESLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 927545.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque JEAN DE NESLES est expirée depuis le 18 juin 1985.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-467