Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Christophe TROUILLARD
M. TROUILLARD Christophe

Numéro de dépôt :
4092580
Date de dépôt :
21/05/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
21/05/2024
Christophe TROUILLARD de TROUILLARD Christophe

Présentation de la marque Christophe TROUILLARD

Déposée le 21 mai 2014 par monsieur TROUILLARD Christophe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Christophe TROUILLARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-24 du 13 juin 2014.

Le déposant est monsieur TROUILLARD Christophe domicilié(e) 36 rue des Prieurés - 51530 - MOUSSY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. TROUILLARD Christophe domicilié(e) 36 rue des Prieurés - 51530 - MOUSSY - France.

La marque Christophe TROUILLARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4092580.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Christophe TROUILLARD est expirée depuis le 21 mai 2024.


M. TROUILLARD Christophe - 36 rue des Prieurés - 51530 - MOUSSY - France


M. TROUILLARD Christophe - 36 rue des Prieurés - 51530 - MOUSSY - France


Publication - Publication le 13 juin 2014 au BOPI 2014-24

Enregistrement avec modification - Publication le 14 nov. 2014 au BOPI 2014-46

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.