Accueil marques.expert
/
Marques déposées par TROUDE Christian
/
Audit-Assurances
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Audit-Assurances
TROUDE Christian

Numéro de dépôt :
3936597
Date de dépôt :
24/07/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/07/2022
Audit-Assurances de TROUDE Christian

Présentation de la marque Audit-Assurances

Déposée le 24 juillet 2012 par TROUDE Christian auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Audit-Assurances » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-33 du 17 août 2012.

Le déposant est TROUDE Christian domicilié(e) 1 rue gustave flaubert - 92500 - RUEIL MALMAISON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Audit-Assurances, M. troude christian domicilié(e) 1 rue gustave flaubert - 92500 - RUEIL MALMAISON - France.

La marque Audit-Assurances a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3936597.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Audit-Assurances est expirée depuis le 24 juillet 2022.


TROUDE Christian - 1 rue gustave flaubert - 92500 - RUEIL MALMAISON - France


Audit-Assurances, M. troude christian - 1 rue gustave flaubert - 92500 - RUEIL MALMAISON - France


Publication - Publication le 17 août 2012 au BOPI 2012-33

Enregistrement avec modification - Publication le 28 déc. 2012 au BOPI 2012-52

Assurances.