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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TROUBLE TÊTE
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GAULOISES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GAULOISES
TROUBLE TÊTE SARL

Numéro de dépôt :
3283168
Date de dépôt :
31/03/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/03/2014
GAULOISES de TROUBLE TÊTE

Présentation de la marque GAULOISES

Déposée le 31 mars 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TROUBLE TÊTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GAULOISES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-19 du 7 mai 2004.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TROUBLE TÊTE domicilié(e) 194 rue de Tolbiac,75013 PARIS - 75013 - France et immatriculée sous le numéro RCS 447 688 060 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TROUBLE TÊTE MR Fabrice PILLON domicilié(e) 194, Rue de Tolbiac,75013 PARIS - 75013 - France.

La marque GAULOISES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3283168.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GAULOISES est expirée depuis le 31 mars 2014.


TROUBLE TÊTE SARL - 194 rue de Tolbiac,75013 PARIS - 75013 - France - SIREN 447688060


TROUBLE TÊTE MR Fabrice PILLON - 194, Rue de Tolbiac,75013 PARIS - 75013 - France


Inscription le 11 janvier 2005 - Rejet partiel n°405796 - Publication au BOPI 2005-01-11

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-07

Publication - Publication le 7 mai 2004 au BOPI 2004-19

Papier, carton pour la papeterie ou le ménage. Mouchoirs et articles à usage unique à base de papier ou carton. Emballage à base de papier ou carton.