Déposée le 10 novembre 2000 par Troublé Agnès
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SPORT B. AGNES B. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-50 du 15 décembre 2000.
Le déposant est Troublé Agnès domicilié(e) 194 rue de Rivoli - 75001 - PARIS - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Nathalie BOKSENBAUM, Cabinet d'Avocats domicilié(e) 61 Avenue Victor Hugo - 75016 - PARIS - France.
La marque SPORT B. AGNES B. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3063818.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Troublé Agnès - 194 rue de Rivoli - 75001 - PARIS - France
Nathalie BOKSENBAUM, Cabinet d'Avocats - 61 Avenue Victor Hugo - 75016 - PARIS - France
Demande de renouvellement le 1 avril 2010 n°2436692 - Publication au BOPI 2010-04-01
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-17
Publication - Publication le 15 déc. 2000 au BOPI 2000-50
Renouvellement sans limitation le 1 juin 2010 n°2443191 - Publication le 13 août 2010 au BOPI 2010-06-01
Inscription le 26 juillet 2010 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°528196 - Publication le 27 août 2010 au BOPI 2010-07-26
Inscription le 23 janvier 2013 - Transmission totale de propriété n°593234 - Publication le 22 févr. 2013 au BOPI 2013-01-23
Inscription le 12 septembre 2016 - Transmission totale de propriété n°679768 - Publication le 14 oct. 2016 au BOPI 2016-09-12
Métaux précieux et leurs alliages, autres qu'à usage dentaire ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; orfèvrerie (à l'exception de la coutellerie, des fourchettes et des cuillers) ; horlogerie et instruments chronométriques ; montres ; boîtiers et chaînes de montres. Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; bourses ; cartables ; porte-cartes ; coffrets destinés à contenir des articles de toilettes dits "vanity cases" ; porte-documents ; havresacs ; sacs de voyage ; sacs à main, sacs-housses pour vêtements ; articles de maroquinerie en cuir ou imitation cuir (à l'exception des étuis adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir, des gants et des ceintures) valises et bagages, étuis pour permis de conduire (maroquinerie), étuis de poche (maroquinerie), pochette (maroquinerie), étuis et supports de cartes de visite (maroquinerie), bandoulières (courroies) en cuir, étuis et porte-cartes de crédit (maroquinerie), étuis pour clefs (maroquinerie), étuis pour passeport (maroquinerie), porte-monnaie ; articles de bourrellerie, portefeuille ; mallettes pour documents. Vêtements (habillement) ; chaussures (autres qu'orthopédiques ; gants (habillement) ; ceintures (habillement) ; chaussures (autres qu'orthopédiques) ; chapellerie ; vêtements de sports (autres que de plongée).
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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