Déposée le 21 juin 1991 par TROUBLE Agnès
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « SPORT B. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est TROUBLE Agnès domicilié(e) 194 rue de Rivoli - 75001 - PARIS - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Nathalie BOKSENBAUM domicilié(e) 61 avenue Victor Hugo - 75116 - PARIS - France.
La marque SPORT B. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1672807.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TROUBLE Agnès - 194 rue de Rivoli - 75001 - PARIS - France
Nathalie BOKSENBAUM - 61 avenue Victor Hugo - 75116 - PARIS - France
Renouvellement sans limitation le 7 juin 2001 n°2199486 - Publication au BOPI 2001-06-07
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-50
Renouvellement sans limitation le 11 mai 2011 n°2470128 - Publication le 24 juin 2011 au BOPI 2011-05-11
Inscription le 23 janvier 2013 - Transmission totale de propriété n°593234 - Publication le 22 févr. 2013 au BOPI 2013-01-23
Inscription le 12 septembre 2016 - Transmission totale de propriété n°679768 - Publication le 14 oct. 2016 au BOPI 2016-09-12
Préparations pour blanchir;savons, parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrices, préparations cosmétiques pour le bronzage de la peau, préparations cosmétiques pour le bain, savon à barbe, eaux de toilette, laits de toilette, produits de maquillage, produits de parfumerie, produits cosmétiques pour les soins de la peau, rouge à lèvres, vernis à ongles, talc pour la toilette, produits de toilette;shampooings;appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images;tous supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques, bandes vidéo, disquettes informatiques;distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement, caisses enregistreuses, machines à calculer équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs;lunettes, montures et châsses de lunettes, articles de lunetterie;étuis à lunettes;métaux précieux et leurs alliages;joaillerie, bijouterie, pierres précieuses;horlogerie et instruments chronométriques, montres, bracelets de montres, boîtiers et chaînes de montres;épingles de cravates, fixe cravates, écrins pour l'horlogerie;étuis à cigares ou à cigarettes;gobelets et flacons en métaux précieux;vaisselle et vases en métaux précieux;cuir et imitation du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes;peaux d'animaux;malles et valises, sacs de voyage, sacs à main, sacs de sports, mallettes pour documents, porte-documents, portefeuilles;parapluies, parasols et cannes;fouets et sellerie;vêtements, chaussures, chapellerie et notamment vêtements et chaussures de sports, maillots, costumes de plage;jeux, jouets;articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes;décorations pour arbres de Noël; étuis pour cannes de golf et pour raquettes de tennis, sacs de cricket
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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