Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
Madame TROUBLE Agnès

Numéro de dépôt :
3264721
Date de dépôt :
24/12/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/12/2013
Marque figurative de TROUBLE Agnès

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 24 décembre 2003 par madame TROUBLE Agnès auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-05 du 30 janvier 2004.

Le déposant est madame TROUBLE Agnès domicilié(e) 194 rue de Rivoli,75001 PARIS - 75001 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARKPLUS INTERNATIONAL Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 46 rue Decamps,75116 PARIS - 75116 - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3264721.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 18

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 24 décembre 2013.

TROUBLE Agnès a également déposé les autres marques suivantes : AGNES B-SLIM AND TIGHT , LE B , AGNES B. SPORT , A.B. , AGNES B.SPORT , b. very chic ! , SPORT AGNES T. , AGNES B , (Marque figurative) , EAU SPORT VENT SOLEIL b.


Madame TROUBLE Agnès - 194 rue de Rivoli,75001 PARIS - 75001 - France


MARKPLUS INTERNATIONAL Conseils en Propriété Industrielle - 46 rue Decamps,75116 PARIS - 75116 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-22

Publication - Publication le 30 janv. 2004 au BOPI 2004-05

Inscription le 23 janvier 2013 - Transmission totale de propriété n°593234 - Publication le 22 févr. 2013 au BOPI 2013-01-23

Métaux précieux et leurs alliages, autres qu'à usage dentaire ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; orfèvrerie (à l'exception de la coutellerie, des fourchettes et des cuillers) ; horlogerie et instruments chronométriques ; montres ; bracelets (bijouterie) ; bagues (bijouterie) ; boîtiers et chaînes de montres ; épingles de parure ; écrins en métaux précieux ; colliers (bijouterie) ; boucles d'oreille ; gobelets et flacons en métaux précieux ; vaisselles et vases en métaux précieux ; articles pour fumeurs en métaux précieux ; bustes, statuettes et figurines en métaux précieux ; broches (bijouterie) ; breloques ; porte-clés fantaisie en métaux précieux ; boîtes, urnes et/ou coffrets en métaux précieux ; médailles et médaillons (bijouterie) ; ustensiles de cuisine ou de ménage en métaux précieux. Cuir et imitations du cuir ; sacs de voyage, sacs à main, porte-documents, valises et bagages, porte-cartes (portefeuille) ; bandoulières (courroies) en cuir, étuis pour clefs (maroquinerie), porte-monnaie, coffrets destinés à contenir des articles de toilettes dits “ vanity cases ” ; parasols, parapluies et cannes.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.