Déposée le 24 décembre 2003 par madame TROUBLE Agnès
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-05 du 30 janvier 2004.
Le déposant est madame TROUBLE Agnès domicilié(e) 194 rue de Rivoli,75001 PARIS - 75001 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARKPLUS INTERNATIONAL Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 46 rue Decamps,75116 PARIS - 75116 - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3264721.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Madame TROUBLE Agnès - 194 rue de Rivoli,75001 PARIS - 75001 - France
MARKPLUS INTERNATIONAL Conseils en Propriété Industrielle - 46 rue Decamps,75116 PARIS - 75116 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-22
Publication - Publication le 30 janv. 2004 au BOPI 2004-05
Inscription le 23 janvier 2013 - Transmission totale de propriété n°593234 - Publication le 22 févr. 2013 au BOPI 2013-01-23
Métaux précieux et leurs alliages, autres qu'à usage dentaire ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; orfèvrerie (à l'exception de la coutellerie, des fourchettes et des cuillers) ; horlogerie et instruments chronométriques ; montres ; bracelets (bijouterie) ; bagues (bijouterie) ; boîtiers et chaînes de montres ; épingles de parure ; écrins en métaux précieux ; colliers (bijouterie) ; boucles d'oreille ; gobelets et flacons en métaux précieux ; vaisselles et vases en métaux précieux ; articles pour fumeurs en métaux précieux ; bustes, statuettes et figurines en métaux précieux ; broches (bijouterie) ; breloques ; porte-clés fantaisie en métaux précieux ; boîtes, urnes et/ou coffrets en métaux précieux ; médailles et médaillons (bijouterie) ; ustensiles de cuisine ou de ménage en métaux précieux. Cuir et imitations du cuir ; sacs de voyage, sacs à main, porte-documents, valises et bagages, porte-cartes (portefeuille) ; bandoulières (courroies) en cuir, étuis pour clefs (maroquinerie), porte-monnaie, coffrets destinés à contenir des articles de toilettes dits “ vanity cases ” ; parasols, parapluies et cannes.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
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