Déposée le 29 novembre 2000 par Troublé Agnès
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « AGNES B.SPORT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-01 du 5 janvier 2001.
Le déposant est Troublé Agnès domicilié(e) 194, rue de Rivoli - 75001 - PARIS - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BOKSENBAUM Nathalie, Cabinet d'Avocats domicilié(e) 61, Avenue Victor Hugo - 75016 - PARIS - France.
La marque AGNES B.SPORT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3067629.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Troublé Agnès - 194, rue de Rivoli - 75001 - PARIS - France
BOKSENBAUM Nathalie, Cabinet d'Avocats - 61, Avenue Victor Hugo - 75016 - PARIS - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-18
Publication - Publication le 5 janv. 2001 au BOPI 2001-01
Renouvellement sans limitation le 26 mars 2010 n°2435919 - Publication le 21 mai 2010 au BOPI 2010-03-26
Inscription le 23 janvier 2013 - Transmission totale de propriété n°593234 - Publication le 22 févr. 2013 au BOPI 2013-01-23
Inscription le 12 septembre 2016 - Transmission totale de propriété n°679768 - Publication le 14 oct. 2016 au BOPI 2016-09-12
Métaux précieux et leurs alliages, autres qu'à usage dentaire ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; orfèvrerie (à l'exception de la coutellerie, des fourchettes et des cuillers) ; horlogerie et instruments chronométriques ; montres ; boîtiers et chaînes de montres. Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; bourses ; cartables ; portecartes ; coffrets destinés à contenir des articles de toilettes dits "vanity cases" ; porte-documents ; havresacs ; sacs de voyage ; sacs à main, sacshousses pour vêtements ; articles de maroquinerie en cuir ou imitation cuir (à l'exception des étuis adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir, des gants et des ceintures) valises et bagages, étuis pour permis de conduire, étuis de poche, pochette, étuis et supports de cartes de visite, bandoulières (courroies) en cuir, étuis et porte-cartes de crédit, étuis pour clefs (maroquinerie), carnets d'adresses, agendas, étuis pour passeport, portemonnaie ; articles de bourrellerie, portefeuille ; mallettes pour documents. Vêtements (habillement) ; chaussures (autres qu'orthopédiques ; gants (habillement) ; ceintures (habillement) ; chaussures (autres qu'orthopédiques) ; chapellerie ; vêtements de sports (autres que de plongée).
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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