Déposée le 3 février 1993 par TROUBLE Agnès
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « AGNES B. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-11 du 19 mars 1993.
Le déposant est TROUBLE Agnès domicilié(e) 194 rue de Rivoli - 75001 - PARIS - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Nathalie BOKSENBAUM domicilié(e) 61 avenue Victor Hugo - 75116 - PARIS - France.
La marque AGNES B. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93453644.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TROUBLE Agnès - 194 rue de Rivoli - 75001 - PARIS - France
Nathalie BOKSENBAUM - 61 avenue Victor Hugo - 75116 - PARIS - France
Inscription le 14 avril 2003 - Demande de relevé de déchéance n°368973 - Publication au BOPI 2003-04-14
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-29
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-22
Renouvellement sans limitation le 17 février 2003 n°2236921 - Publication au BOPI 2003-02-17
Inscription le 29 avril 2003 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°369731 - Publication au BOPI 2003-04-29
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-20
Publication - Publication le 19 mars 1993 au BOPI 1993-11
Renouvellement sans limitation le 13 décembre 2012 n°2516366 - Publication le 8 févr. 2013 au BOPI 2012-12-13
Inscription le 23 janvier 2013 - Transmission totale de propriété n°593234 - Publication le 22 févr. 2013 au BOPI 2013-01-23
Inscription le 12 septembre 2016 - Transmission totale de propriété n°679768 - Publication le 14 oct. 2016 au BOPI 2016-09-12
Machines et machines-outils; ouvre-boîtes électriques; machines de brasserie; moulins à café (autres qu'à main); centrifugeuses; ciseaux électriques; machines à coudre; couseuses; couteaux électriques; machines de cuisine électriques; appareils pour la fabrication des eaux gazeuses et minérales; émulseurs électriques à usage domestique; éplucheuses; essoreuses; filtres et machines à filtrer; fouets électriques à usage ménager; presse-fruits électriques à usage ménager; gazéificateurs; hache-viande; machines à laver et lessiveuses; machines à vapeur; moulins à usage domestique; machines pour la fabrication des pâtes alimentaires; machines pour couper le pain; machines pour la peinture et pour travailler la pierre; perceuses à main électriques; robots de cuisine.Anneaux pour calmer ou faciliter la dentition; alèses, alaises; biberons; contraceptifs non chimiques; gants de crin pour massages; soie dentaire; appareils dentaires électriques; appareils pour massages esthétiques; ceintures de grossesse; inhalateurs; bouchons pour les oreilles; préservatifs; sucettes (tétines); vibromasseurs.Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires; armoires frigorifiques; autocuiseurs et autoclaves électriques; installations de bains; appareils pour bains, bains à remous; bouilleurs; appareils pour bronzer; cabines de douche; cabines transportables pour bains turc; cafetières électriques; chaufferettes; cheminées d'appartements; sèche-cheveux; appareils de climatisation; collecteurs solaires; appareils et installations de conditionnement d'air; congélateurs; coussins et couvertures chauffés électriquement, non à usage médical; cuiseurs; cuisinières; appareils et installations de cuisson; ustensiles de cuisson électriques; appareils de désinfection et de désodorisation, non à usage personnel; appareils et installations pour l'adoucissement et la purification de l'eau; appareils et installations d'éclairage; lampes d'éclairage; diffuseurs; fourneaux et fours (à l'exception des fourneaux et des fours pour expériences); appareils et machines frigorifiques; friteuses électriques; glacières; gaufriers électriques; grille-pain; grils; appareils d'ionisation pour le traitement de l'air; lampes germicides pour la purification de l'air; lampes électriques; pasteurisateurs; plaques chauffantes et de chauffage; chauffe-plats;radiateurs et radiateurs électriques; réchauds; réfrigérateurs; installations de sauna; séchoirs; toilettes; tournebroches.Fils à usage textile
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.
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