Marque enregistrée - Marque en non vigueur
VIOLET PASTILLES
Numéro de dépôt :
1619602
Date de dépôt :
05/10/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/10/2000
Présentation de la marque VIOLET PASTILLES
Déposée le 5 octobre 1990 par monsieur TROUBAT Nicolas auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « VIOLET PASTILLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque VIOLET PASTILLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1619602.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TROUBAT Nicolas a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 14 décembre 1995 - Transmission de propriété n°194768 - Publication au BOPI 1995-12-14