Marque enregistrée - Marque en non vigueur
REGISOURCES
Numéro de dépôt :
1367162
Date de dépôt :
26/06/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/06/1996
Présentation de la marque REGISOURCES
Déposée le 26 juin 1986 par TROUARD RIOLLE Jean-François auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « REGISOURCES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque REGISOURCES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1367162.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TROUARD RIOLLE Jean-François a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription - Transmission de propriété n°19453 - Publication au BOPI 1987-04