Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TORTILLON
TROTTET Roger

Numéro de dépôt :
97696792
Date de dépôt :
24/09/1997
Lieu de dépôt :
GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
24/09/2007

Présentation de la marque TORTILLON

Déposée le 24 septembre 1997 par TROTTET Roger auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TORTILLON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-45 du 7 novembre 1997.

Le déposant est TROTTET Roger, domicilié(e) Ornex, 74930 PERS-JUSSY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TROTTET Roger - France.

La marque TORTILLON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97696792.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TORTILLON est expirée depuis le 24 septembre 2007.

TROTTET Roger a également déposé les autres marques suivantes : SPIRAL , LES LACETS GABY , SEMELLES GABY


TROTTET Roger - Ornex, 74930 PERS-JUSSY - France


TROTTET Roger - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-11

Publication - Publication le 7 nov. 1997 au BOPI 1997-45

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