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Marques déposées par TROTTEREAU Gilles
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FERMIERS & Co
Marque expirée - Marque en non vigueur

FERMIERS & Co
TROTTEREAU Gilles

Numéro de dépôt :
3710569
Date de dépôt :
05/02/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/02/2020
FERMIERS & Co de TROTTEREAU Gilles

Présentation de la marque FERMIERS & Co

Déposée le 5 février 2010 par TROTTEREAU Gilles auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FERMIERS & Co »

Le déposant est TROTTEREAU Gilles domicilié(e) 177 rue de Buzenval - 92380 - GARCHES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TROTTEREAU Gilles domicilié(e) 177 rue de Buzenval - 92380 - GARCHES - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FERMIERS & Co est expirée depuis le 5 février 2020.


TROTTEREAU Gilles - 177 rue de Buzenval - 92380 - GARCHES - France


TROTTEREAU Gilles - 177 rue de Buzenval - 92380 - GARCHES - France


Publication - Publication le 12 mars 2010 au BOPI 2010-10

Inscription le 27 mai 2010 - Retrait partiel n°524542 - Publication le 25 juin 2010 au BOPI 2010-05-27

Enregistrement avec modification - Publication le 10 déc. 2010 au BOPI 2010-49

Viande, volaille et gibier, fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers, beurre, fromages : tous les produits précités étant issus de la ferme ou élaborés à la ferme à partir de produits de la ferme et selon des méthodes non industrielle. Poisson ; extraits de viande ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; boissons lactées où le lait prédomine.

Farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, miel, glace à rafraîchir : tous les produits précités étant issus de la ferme ou élaborés à la ferme à partir de produits de la ferme et selon des méthodes non industrielle. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; glaces comestibles ; sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Fruits et légumes frais, crustacés vivants, agrumes : tous les produits précités étant issus de la ferme ou élaborés à la ferme à partir de produits de la ferme et selon des méthodes non industrielle. Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; malt ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration.

Bières, eaux minérales et gazeuses, boissons de fruits et jus de fruits issus de la ferme ou élaborés à la ferme à partir de produits de la ferme et selon des méthodes non industrielle ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcooliques (à l'exception des bières), cidres issus de la ferme ou élaborés à la ferme à partir de produits de la ferme et selon des méthodes non industrielle ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.