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Marques déposées par monsieur Trotoux Erwan
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SAPOVAL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SAPOVAL
M. Trotoux Erwan

Numéro de dépôt :
3997423
Date de dépôt :
11/04/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
11/04/2023
SAPOVAL de Trotoux Erwan

Présentation de la marque SAPOVAL

Déposée le 11 avril 2013 par monsieur Trotoux Erwan auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « SAPOVAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-18 du 3 mai 2013.

Le déposant est monsieur Trotoux Erwan domicilié(e) 3 impasse du Pic de Nabre - 31500 - TOULOUSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Trotoux Erwan domicilié(e) 3 impasse du Pic de Nabre - 31500 - TOULOUSE - France.

La marque SAPOVAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3997423.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 11 39 40 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAPOVAL est expirée depuis le 11 avril 2023.


M. Trotoux Erwan - 3 impasse du Pic de Nabre - 31500 - TOULOUSE - France


M. Trotoux Erwan - 3 impasse du Pic de Nabre - 31500 - TOULOUSE - France


Publication - Publication le 3 mai 2013 au BOPI 2013-18

Enregistrement avec modification - Publication le 31 oct. 2013 au BOPI 2013-44

Inscription le 14 septembre 2017 - Transmission totale de propriété n°708024 - Publication le 13 oct. 2017 au BOPI 2017-09-14

Inscription le 23 octobre 2017 - Concession de licence n°710037 - Publication le 24 nov. 2017 au BOPI 2017-10-23

Machines-outils ; machines d'aspiration à usage industriel ; manipulateurs industriels (machines) ; Appareils et machines pour la collecte, le traitement et/ou la valorisation des eaux, des boues et des déchets ; appareils et machines pour la collecte, le traitement et/ou la valorisation des déchets graisseux ;

Appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; Appareils et machines utilisés pour l'épuration des eaux, la collecte le traitement et/ou la valorisation des boues et des déchets ; appareils et machines utilisés pour la collecte, le traitement et/ou la valorisation des déchets graisseux ;

Services de collecte des déchets (notamment des déchets graisseux) et informations s'y rapportant ;

Production d'énergie ; traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ; recyclage d'ordures et de déchets ; Information et conseil dans le domaine de l'environnement et plus precisément de l'épuration des eaux usées, de la collecte, du traitement et de la valorisation des boues et déchets (notamment des déchets graisseux) ; services de traitement des eaux usées et informations s'y rapportant ;

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Expertise (travaux d'ingénierie) dans le domaine de l'environnement et plus précisément de l'épuration des eaux usées, de la collecte, du traitement et de la valorisation des boues et déchets (notamment des déchets graisseux) ; recherche et de développement pour le compte de tiers de matériel pour le traitement et/ou la valorisation des eaux, des boues et des déchets et informations s'y rapportant.