Marque enregistrée - Marque en non vigueur
GRAPHELEC
Numéro de dépôt :
1189751
Date de dépôt :
04/06/1981
Lieu de dépôt :
ST VALERY S/SOMME
Présentation de la marque GRAPHELEC
Déposée le 4 juin 1981 par TROTEREAU Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ST VALERY S/SOMME), la marque française « GRAPHELEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque GRAPHELEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1189751.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque GRAPHELEC est expirée depuis le 4 juin 1991.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-19