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Marques déposées par TROTEL Jean-Pierre
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IMMO 5
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

IMMO 5
TROTEL Jean-Pierre

Numéro de dépôt :
3253484
Date de dépôt :
21/10/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/10/2013
IMMO 5 de TROTEL Jean-Pierre

Présentation de la marque IMMO 5

Déposée le 21 octobre 2003 par TROTEL Jean-Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « IMMO 5 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-49 du 5 décembre 2003.

Le déposant est TROTEL Jean-Pierre domicilié(e) Lieu dit Bédiez,29430 TREFLEZ - 29430 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TROTEL Jean Pierre domicilié(e) Lieu dit Bédiez,29430 TREFLEZ - 29430 - France.

La marque IMMO 5 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3253484.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque IMMO 5 est expirée depuis le 21 octobre 2013.


TROTEL Jean-Pierre - Lieu dit Bédiez,29430 TREFLEZ - 29430 - France


TROTEL Jean Pierre - Lieu dit Bédiez,29430 TREFLEZ - 29430 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-14

Publication - Publication le 5 déc. 2003 au BOPI 2003-49

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