Déposée le 17 février 1994 par TROSSAT Denys et BARRIER Yves
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « EPARGNE HUMANISME E & H » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-14 du 8 avril 1994.
Les déposants sont TROSSAT Denys, domicilié(e) 14 rue Benoit Bennier, 69260 CHARBONNIERES LES BAINS - France et BARRIER Yves, domicilié(e) Chemin Beckensteiner, 69260 CHARBONNIERES LES BAINS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Robert COISSARD - France.
La marque EPARGNE HUMANISME E & H a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94507645.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EPARGNE HUMANISME E & H est expirée depuis le 17 février 2004.
TROSSAT Denys - 14 rue Benoit Bennier, 69260 CHARBONNIERES LES BAINS - France
BARRIER Yves - Chemin Beckensteiner, 69260 CHARBONNIERES LES BAINS - France
Monsieur Robert COISSARD - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-31
Publication - Publication le 8 avr. 1994 au BOPI 1994-14
Affaires Financières Estimations Financières Informations Financières Placements de Fonds Constitution de Fonds Gérance de Fortune Analyses Financières Epargne Emission de bons de valeurs Transmission de Messages Communication par terminaux d'ordinateurs
Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
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