Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LE SPARNONNAIS
Numéro de dépôt :
1341057
Date de dépôt :
06/06/1985
Lieu de dépôt :
CHARTRES
Date d'expiration :
06/06/1995
Présentation de la marque LE SPARNONNAIS
Déposée le 6 juin 1985 par monsieur TROQUET Jean auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CHARTRES), la marque française « LE SPARNONNAIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque LE SPARNONNAIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1341057.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE SPARNONNAIS est expirée depuis le 6 juin 1995.
TROQUET Jean a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-28