LE PAVE D'EPERNON
Présentation de la marque LE PAVE D'EPERNON
Déposée le 6 juin 1985 par monsieur TROQUET Jean auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CHARTRES), la marque française « LE PAVE D'EPERNON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque LE PAVE D'EPERNON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1341059.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE PAVE D'EPERNON est expirée depuis le 6 juin 1995.
TROQUET Jean a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-28