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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TROPS MODE
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DOUCE INSOLENCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOUCE INSOLENCE
"TROPS MODE" SARL

Numéro de dépôt :
94508684
Date de dépôt :
24/02/1994
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
24/02/2004

Présentation de la marque DOUCE INSOLENCE

Déposée le 24 février 1994 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TROPS MODE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DOUCE INSOLENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-15 du 15 avril 1994.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TROPS MODE domicilié(e) 14, rue de la 1ere Armée, 68190 ENSISHEIM - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Roland BASTUCK Avocat - France.

La marque DOUCE INSOLENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94508684.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOUCE INSOLENCE est expirée depuis le 24 février 2004.


"TROPS MODE" SARL - 14, rue de la 1ere Armée, 68190 ENSISHEIM - France


Maître Roland BASTUCK Avocat - France


Inscription le 26 janvier 1995 - Transmission de propriété n°180890 - Publication au BOPI 1995-01-26

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-32

Publication - Publication le 15 avr. 1994 au BOPI 1994-15

Vêtements, chaussures, chapellerie (lingerie féminine)