Tropic Orange
Présentation de la marque Tropic Orange
Déposée le 22 novembre 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TROPICO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE), la marque française « Tropic Orange » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-53 du 31 décembre 2004.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Tropic Orange a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3325082.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Tropic Orange est expirée depuis le 22 novembre 2024.
TROPICO a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 20 mars 2006 - Rejet partiel n°430472 - Publication au BOPI 2006-03-20
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-16
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-18
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-34
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-06
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-15
Inscription le 28 juillet 2006 - Rejet partiel n°437470 - Publication au BOPI 2006-07-28
Inscription le 28 juillet 2006 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°437471 - Publication au BOPI 2006-07-28
Inscription le 12 janvier 2007 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre n°446309 - Publication au BOPI 2007-01-12
Inscription le 13 mars 2007 - Transmission totale de propriété n°450195 - Publication au BOPI 2007-03-13
Publication - Publication le 31 déc. 2004 au BOPI 2004-53
Inscription le 29 novembre 2013 - Transmission totale de propriété n°613486 - Publication le 27 déc. 2013 au BOPI 2013-11-29
Inscription le 26 novembre 2013 - Changement d'adresse n°613259 - Publication le 27 déc. 2013 au BOPI 2013-11-26
Renouvellement sans limitation le 30 juillet 2014 n°2564221 - Publication le 14 nov. 2014 au BOPI 2014-07-30