Déposée le 5 février 1990 par la Société Anonyme (SA) TROPICANA LOOZA FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « SCHUSS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) TROPICANA LOOZA FRANCE domicilié(e) 3 Place de Londres, Continental Square, Bat. Uranus, 95700 ROISSY CHARLES DE GAULLE (dossier no 2163754) - France et immatriculée sous le numéro RCS 381 352 913 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, cabinet beau de loménie domicilié(e) (dossier no 2163754) - France.
La marque SCHUSS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1573789.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SCHUSS est expirée depuis le 5 février 2010.
TROPICANA LOOZA FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : WIN'S , TROPI
TROPICANA LOOZA FRANCE (Société Anonyme) - 3 Place de Londres, Continental Square, Bat. Uranus, 95700 ROISSY CHARLES DE GAULLE (dossier no 2163754) - France - SIREN 381352913
cabinet beau de loménie - (dossier no 2163754) - France
Renouvellement sans limitation le 2 février 2000 n°2163754 - Publication au BOPI 2000-02-02
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-28
Inscription le 16 mai 1994 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°172482 - Publication au BOPI 1994-05-16
Inscription le 16 mai 1994 - Transmission de propriété n°172481 - Publication au BOPI 1994-05-16
Inscription le 16 mai 1994 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°172480 - Publication au BOPI 1994-05-16
Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;conserves alimentaires de toutes sortes, gelées, confitures, oeufs, lait et autres produits laitiers, fondue au fromage, huiles et graisses comestibles;sauces à salade;conserves, pickles, bières;eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques;boissons de fruits et jus de fruits et de légumes; sirops et autres préparations pour faire des boissons, sodas
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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