Présentation de la marque CCX (COMPUTER CONTROLED X-RAY TIMER)
Déposée le 17 septembre 1990 par la société TROPHY RADIOLOGIE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « CCX (COMPUTER CONTROLED X-RAY TIMER) » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société TROPHY RADIOLOGIE domicilié(e) (Société anonyme), 4 rue F. Pelloutier, 77183 CROISSY BEAUBOURG (dossier no 2180499) - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 119 271 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET WEINSTEIN domicilié(e) (dossier no 2180499) - France.
La marque CCX (COMPUTER CONTROLED X-RAY TIMER) a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1615663.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TROPHY RADIOLOGIE - (Société anonyme), 4 rue F. Pelloutier, 77183 CROISSY BEAUBOURG (dossier no 2180499) - France - SIREN 562119271
CABINET WEINSTEIN - (dossier no 2180499) - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-44
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2009-17
Renouvellement sans limitation le 21 août 2000 n°2180499 - Publication au BOPI 2000-08-21
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-08
Inscription le 26 mars 2009 - Changement de nature juridique n°493917 - Publication au BOPI 2009-03-26
Inscription le 26 mars 2009 - Transmission totale de propriété n°493918 - Publication au BOPI 2009-03-26
Inscription le 2 octobre 2006 - Transmission totale de propriété n°441661 - Publication au BOPI 2006-10-02
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques (y compris la T.S.F.), photographiques, optiques de radiologie, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils automatiques déclenchés par l'introduction d'une pièce de monnaie ou d'un jeton;machines parlantes, caisses enregistreuses, machine à calculer, appareils extincteurs et pièces détachées. Instruments et appareils chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires (y compris les memebres, les yeux et les dents artificiels) et appareils électriques à usage médical
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
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