Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VERMEIL
TRONQUOY-LAGRANGE SARL

Numéro de dépôt :
94512910
Date de dépôt :
22/03/1994
Lieu de dépôt :
LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
22/03/2004

Présentation de la marque VERMEIL

Déposée le 22 mars 1994 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TRONQUOY-LAGRANGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « VERMEIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-19 du 13 mai 1994.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TRONQUOY-LAGRANGE domicilié(e) Le Tronquoy, 59225 Montigny en Cambrésis - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TRONQUOY LAGRANGE SARL - France.

La marque VERMEIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94512910.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VERMEIL est expirée depuis le 22 mars 2004.

TRONQUOY-LAGRANGE a également déposé les autres marques suivantes : LES CHEVALIERS DU TRONQUOY


TRONQUOY-LAGRANGE SARL - Le Tronquoy, 59225 Montigny en Cambrésis - France


TRONQUOY LAGRANGE SARL - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-01

Publication - Publication le 13 mai 1994 au BOPI 1994-19

Boissons alcooliques à l'exception des vins et bières