Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HEXAT
TRONICO, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
4040020
Date de dépôt :
15/10/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/10/2023
HEXAT de TRONICO

Présentation de la marque HEXAT

Déposée par voie électronique le 15 octobre 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TRONICO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « HEXAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-45 du 8 novembre 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TRONICO domicilié(e) 26 Rue du Bocage - 85660 - Saint Philbert de Bouaine - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 871 746 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TRONICO, M. Patrick COLLET domicilié(e) 26 Rue du Bocage - 85660 - Saint Philbert de Bouaine - France.

La marque HEXAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4040020.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HEXAT est expirée depuis le 15 octobre 2023.

TRONICO a également déposé les autres marques suivantes : OBSOLUTIONS , Tame-Data , PARTLAB , Tame-Lab , TAME-WHERE TRONICO , TAME-COMPONENT TRONICO , TAMEPOWER , TRONICO ALCEN healthcare , Al-Tame , Tame-EMA


TRONICO, Société par Actions Simplifiée - 26 Rue du Bocage - 85660 - Saint Philbert de Bouaine - France - SIREN 383871746


TRONICO, M. Patrick COLLET - 26 Rue du Bocage - 85660 - Saint Philbert de Bouaine - France


Publication - Publication le 8 nov. 2013 au BOPI 2013-45

Enregistrement sans modification - Publication le 7 févr. 2014 au BOPI 2014-06

Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ;

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques.