Marque renouvelée - Marque en vigueur

Mélissa
TRONET Mélissa

Numéro de dépôt :
3504480
Date de dépôt :
01/06/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/06/2027
Mélissa de TRONET Mélissa

Présentation de la marque Mélissa

Déposée le 1 juin 2007 par TRONET Mélissa auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Mélissa » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-28 du 13 juillet 2007.

Le déposant est TRONET Mélissa domicilié(e) Résidence de Vinci Appât 501, 2 AVENUE Irlande - 35200 - RENNES - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mme TRONET Mélissa domicilié(e) Résidence de Vinci Appât 501, 2 AVENUE Irlande - 35200 - RENNES - France.

La marque Mélissa a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3504480.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 41

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Mélissa arrivera à expiration en date du 1 juin 2027.


TRONET Mélissa - Résidence de Vinci Appât 501, 2 AVENUE Irlande - 35200 - RENNES - France


Mme TRONET Mélissa - Résidence de Vinci Appât 501, 2 AVENUE Irlande - 35200 - RENNES - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-45

Publication - Publication le 13 juil. 2007 au BOPI 2007-28

Inscription le 7 mars 2017 - Changement d'adresse n°695889 - Publication le 7 avr. 2017 au BOPI 2017-03-07

Renouvellement sans limitation le 1 mai 2017 n°2647773 - Publication le 15 sept. 2017 au BOPI 2017-05-01

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.