Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CLIMATT
Numéro de dépôt :
1184305
Date de dépôt :
29/09/1981
Lieu de dépôt :
AMIENS
Présentation de la marque CLIMATT
Déposée le 29 septembre 1981 par TRONEL Jacqueline auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AMIENS), la marque française « CLIMATT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CLIMATT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1184305.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque CLIMATT est expirée depuis le 29 septembre 1991.
TRONEL Jacqueline a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-11