Domaine du Coteau des Hardis
Présentation de la marque Domaine du Coteau des Hardis
Déposée le 8 avril 2016 par monsieur Troncy Jean Marc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Domaine du Coteau des Hardis » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-17 du 29 avril 2016.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque Domaine du Coteau des Hardis a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4263399.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Domaine du Coteau des Hardis arrivera à expiration en date du 8 avril 2026.
Troncy Jean Marc a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 29 avr. 2016 au BOPI 2016-17
Enregistrement avec modification - Publication le 30 déc. 2016 au BOPI 2016-52