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Marques déposées par Troncy Jean Marc
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Domaine de la RICOTTIERE
Marque expirée - Marque en non vigueur

Domaine de la RICOTTIERE
Troncy Jean Marc

Numéro de dépôt :
99821680
Date de dépôt :
28/10/1999
Lieu de dépôt :
VILLEFRANCHE S/S
Date d'expiration :
28/10/2019

Présentation de la marque Domaine de la RICOTTIERE

Déposée le 28 octobre 1999 par Troncy Jean Marc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VILLEFRANCHE S/S), la marque française « Domaine de la RICOTTIERE »

Le déposant est Troncy Jean Marc domicilié(e) le Bret - 69640 - COGNY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean Marc Troncy domicilié(e) le Bret - 69640 - COGNY - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Domaine de la RICOTTIERE est expirée depuis le 28 octobre 2019.

Troncy Jean Marc a également déposé les autres marques suivantes : Domaine du Coteau des Hardis


Troncy Jean Marc - le Bret - 69640 - COGNY - France


Jean Marc Troncy - le Bret - 69640 - COGNY - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-15

Publication - Publication le 10 déc. 1999 au BOPI 1999-50

Renouvellement sans limitation le 24 juillet 2009 n°2413959 - Publication le 18 sept. 2009 au BOPI 2009-07-24

Vin appellation d'origine contrôlée beaujolais provenant de l'exploitation exactement dénommée domaine de la Ricottiere.