Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ODESSA
TRONCHERE Marie-Josèphe

Numéro de dépôt :
95588095
Date de dépôt :
08/09/1995
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
08/09/2005

Présentation de la marque ODESSA

Déposée le 8 septembre 1995 par TRONCHERE Marie-Josèphe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ODESSA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-42 du 20 octobre 1995.

Le déposant est TRONCHERE Marie-Josèphe, domicilié(e) 7, Grand-Rue, 13920 ST MITRE LES REMPARTS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TRONCHERE Marie-Josèphe - France.

La marque ODESSA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95588095.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ODESSA est expirée depuis le 8 septembre 2005.


TRONCHERE Marie-Josèphe - 7, Grand-Rue, 13920 ST MITRE LES REMPARTS - France


TRONCHERE Marie-Josèphe - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-08

Publication - Publication le 20 oct. 1995 au BOPI 1995-42

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