Marque enregistrée - Marque en vigueur

Tartufe Delicious
M. TRONC REYNARD ARMAND

Numéro de dépôt :
4283730
Date de dépôt :
29/06/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
29/06/2026
Tartufe Delicious de TRONC REYNARD ARMAND

Présentation de la marque Tartufe Delicious

Déposée le 29 juin 2016 par monsieur TRONC REYNARD ARMAND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Tartufe Delicious » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-29 du 22 juillet 2016.

Le déposant est monsieur TRONC REYNARD ARMAND domicilié(e) 10, rue Marcel Pagnol - 84140 - MONTFAVET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. TRONC REYNARD ARMAND domicilié(e) 10 RUE MARCEL PAGNOL - 84140 - MONTFAVET LES AVIGNON - France.

La marque Tartufe Delicious a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4283730.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Tartufe Delicious arrivera à expiration en date du 29 juin 2026.

TRONC REYNARD ARMAND a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , (Marque figurative)


M. TRONC REYNARD ARMAND - 10, rue Marcel Pagnol - 84140 - MONTFAVET - France


M. TRONC REYNARD ARMAND - 10 RUE MARCEL PAGNOL - 84140 - MONTFAVET LES AVIGNON - France


Publication - Publication le 22 juil. 2016 au BOPI 2016-29

Enregistrement avec modification - Publication le 13 janv. 2017 au BOPI 2017-02

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; légumes conservés ; légumes séchés ; produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ;

Miel ; biscuits ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; fruits frais ; légumes frais.