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Marques déposées par monsieur TRONC REYNARD ARMAND
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en vigueur

(Marque figurative)
M. TRONC REYNARD ARMAND
Mme TRONC REYNARD SANDRINE

Numéro de dépôt :
4257601
Date de dépôt :
17/03/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
17/03/2026
Marque en couleurs, figurative de TRONC REYNARD ARMAND

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 17 mars 2016 par monsieur TRONC REYNARD ARMAND et madame TRONC REYNARD SANDRINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-14 du 8 avril 2016.

Les déposants sont monsieur TRONC REYNARD ARMAND domicilié(e) 10 RUE MARCEL PAGNOL - 84140 - MONTFAVET LES AVIGNON - France et madame TRONC REYNARD SANDRINE domicilié(e) 10 RUE MARCEL PAGNOL - 84140 - MONTFAVET LES AVIGNON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. TRONC REYNARD ARMAND domicilié(e) 10 RUE MARCEL PAGNOL - 84140 - MONTFAVET LES AVIGNON - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4257601.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 16 20 29 30 31 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque arrivera à expiration en date du 17 mars 2026.

TRONC REYNARD ARMAND a également déposé les autres marques suivantes : Tartufe Delicious , (Marque figurative)


M. TRONC REYNARD ARMAND - 10 RUE MARCEL PAGNOL - 84140 - MONTFAVET LES AVIGNON - France

Mme TRONC REYNARD SANDRINE - 10 RUE MARCEL PAGNOL - 84140 - MONTFAVET LES AVIGNON - France


M. TRONC REYNARD ARMAND - 10 RUE MARCEL PAGNOL - 84140 - MONTFAVET LES AVIGNON - France


Publication - Publication le 8 avr. 2016 au BOPI 2016-14

Enregistrement avec modification - Publication le 15 juil. 2016 au BOPI 2016-28

Aliments diététiques à usage médical ; compléments alimentaires ;

Photographies ; affiches ; prospectus ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; dessins ;

Cadres (encadrements) ; objets d'art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques ;

Viande ; poisson ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de poisson ;

Miel ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; plantes ; plants ;

Boissons à base de fruits ; jus de fruits ; préparations pour faire des boissons ; nectars de fruits.