Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CRUDI VERT FRUITS ET LEGUMES
TRONC Patrice

Numéro de dépôt :
95557872
Date de dépôt :
09/02/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/02/2005

Présentation de la marque CRUDI VERT FRUITS ET LEGUMES

Déposée le 9 février 1995 par TRONC Patrice auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CRUDI VERT FRUITS ET LEGUMES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-12 du 24 mars 1995.

Le déposant est TRONC Patrice, domicilié(e) demeurant 1, Quai de l'Ecluse, 30300 BEAUCAIRE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MIRALLES Daniel Avocat - France.

La marque CRUDI VERT FRUITS ET LEGUMES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95557872.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CRUDI VERT FRUITS ET LEGUMES est expirée depuis le 9 février 2005.


TRONC Patrice - demeurant 1, Quai de l'Ecluse, 30300 BEAUCAIRE - France


MIRALLES Daniel Avocat - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-47

Publication - Publication le 24 mars 1995 au BOPI 1995-12

- Fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, compotes, confitures. - Fruits et Légumes frais. - Boissons de fruits et jus de fruits

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.