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Marques déposées par monsieur TROMPIER Jacky Gérard
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DOMAINE DE L'OREE DU LYS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE L'OREE DU LYS
Mr TROMPIER Jacky Gérard

Numéro de dépôt :
92415905
Date de dépôt :
13/04/1992
Lieu de dépôt :
VILLEFRANCHE S/S
Date d'expiration :
13/04/2002

Présentation de la marque DOMAINE DE L'OREE DU LYS

Déposée le 13 avril 1992 par monsieur TROMPIER Jacky Gérard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VILLEFRANCHE S/S), la marque française « DOMAINE DE L'OREE DU LYS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-17 du 5 juin 1992.

Le déposant est monsieur TROMPIER Jacky Gérard domicilié(e) Le Party, 69830 ST GEORGES DE RENEINS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, H. BISSUEL GREFFE DE COMMERCE - France.

La marque DOMAINE DE L'OREE DU LYS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92415905.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE L'OREE DU LYS est expirée depuis le 13 avril 2002.


Mr TROMPIER Jacky Gérard - Le Party, 69830 ST GEORGES DE RENEINS - France


H. BISSUEL GREFFE DE COMMERCE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-35

Publication - Publication le 5 juin 1992 au BOPI 1992-17

Vin A.O.C. provenant de l'exploitation exactement dénommée: DOMAINE DE L'OREE DU LYS Bieres, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques Boissons de fruits et de jus de fruits ; sirops et autres ; sirops et autres préparations pour faire des boissons - Restauration

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.