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Marques déposées par monsieur TROMEUR Jean-Pierre
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VENT D'EST
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VENT D'EST
Monsieur TROMEUR Jean-Pierre

Numéro de dépôt :
94542790
Date de dépôt :
25/10/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/10/2004

Présentation de la marque VENT D'EST

Déposée le 25 octobre 1994 par monsieur TROMEUR Jean-Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VENT D'EST » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-49 du 9 décembre 1994.

Le déposant est monsieur TROMEUR Jean-Pierre domicilié(e) Raden Dour, 29520 CHATEAUNEUF DU FAOU - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Jean-Paul FICHEN - Avocat - France.

La marque VENT D'EST a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94542790.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 20 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VENT D'EST est expirée depuis le 25 octobre 2004.

TROMEUR Jean-Pierre a également déposé les autres marques suivantes : CEPELIA , COMPTOIR SLOVENE , FEST-NOZ


Monsieur TROMEUR Jean-Pierre - Raden Dour, 29520 CHATEAUNEUF DU FAOU - France


Maître Jean-Paul FICHEN - Avocat - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-36

Publication - Publication le 9 déc. 1994 au BOPI 1994-49

Articles de ménage, d'intérieur ou de décoration, en bois, corne, matières plastiques, verre, porcelaine ou faïence à savoir ustensils pour le ménage et la cuisine; vaisselle, récipients, couverts services de table; objets d'art et d'art-décoratif; figurines statuettes, mobilier, Articles de joaillerie et de bijouterie

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.