Déposée le 15 novembre 2002 par monsieur TROMEUR Jean Pierre
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI NANTES),
la marque française « FEST-NOZ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-51 du 20 décembre 2002.
Le déposant est monsieur TROMEUR Jean Pierre domicilié(e) Raden Dour,29520 CHATEAUNEUF DU FAOU - 29520 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Jean Paul FICHEN AVOCAT domicilié(e) 1, rue Alphonse Gautté, BP 20609,44006 NANTES CEDEX 1 - 44006 - France.
La marque FEST-NOZ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3194132.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FEST-NOZ est expirée depuis le 15 novembre 2012.
Monsieur TROMEUR Jean Pierre - Raden Dour,29520 CHATEAUNEUF DU FAOU - 29520 - France
Maître Jean Paul FICHEN AVOCAT - 1, rue Alphonse Gautté, BP 20609,44006 NANTES CEDEX 1 - 44006 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-16
Publication - Publication le 20 déc. 2002 au BOPI 2002-51
Farines et préparations faites de céréales, tous produits de boulangerie et de pâtisserie, pains et produits panifiés, gâteaux, viennoiseries, crêpes, galettes, tartes, quiches, confiseries, produits servant à la fabrication de pains, gâteaux et confiseries, et des produits panifiés, à savoir : levure, poudre levante, sel. Laits et produits laitiers, lait Ribot faisselle, lait caillé ou fermenté, lait en poudre ou concentré, yaourts, beurre, crèmes à base de lait, fromages, œufs.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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